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Marques déposées par la société MUTUELLE SMT
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MUTUELLE SMT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE SMT
MUTUELLE SMT, Mutuelle du livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3771691
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2020
MUTUELLE SMT de MUTUELLE SMT

Présentation de la marque MUTUELLE SMT

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par la société MUTUELLE SMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUTUELLE SMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la société MUTUELLE SMT domicilié(e) 20 BOULEVARD MARCEL SEMBAT - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 818 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE SMT domicilié(e) 20 BOULEVARD MARCEL SEMBAT - 11100 - NARBONNE - France.

La marque MUTUELLE SMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE SMT est expirée depuis le 5 octobre 2020.

MUTUELLE SMT a également déposé les autres marques suivantes : mutuelle SMT (Société Mutualiste le Travail)


MUTUELLE SMT, Mutuelle du livre II du code de la mutualité - 20 BOULEVARD MARCEL SEMBAT - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 775818362


MUTUELLE SMT - 20 BOULEVARD MARCEL SEMBAT - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631843 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

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