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Marques déposées par la société Mutuelle SMT Mutuelle
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mutuelle SMT Mutuelle

Numéro de dépôt :
3437021
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
Marque en couleurs, figurative de Mutuelle SMT Mutuelle

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 2006 par la société Mutuelle SMT Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société Mutuelle SMT Mutuelle domicilié(e) 20 Bd Marcel Sembat,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 818 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle SMT domicilié(e) 20 Bd Marcel Sembat,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2016.


Mutuelle SMT Mutuelle - 20 Bd Marcel Sembat,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 775818362


Mutuelle SMT - 20 Bd Marcel Sembat,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Mutuelle complementaire santé.