Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MUTUELLE SMI D'HOMECOURT ET REGION Assurance relevant du Code de la Mutualité
/
MPL MUTUELLE DES PAYS LORRAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MPL MUTUELLE DES PAYS LORRAINS
MUTUELLE SMI D'HOMECOURT ET SA REGION Assurance relevant du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
97665932
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque MPL MUTUELLE DES PAYS LORRAINS

Déposée le 24 février 1997 par la Société Anonyme (SA) MUTUELLE SMI D'HOMECOURT ET REGION Assurance relevant du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MPL MUTUELLE DES PAYS LORRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MUTUELLE SMI D'HOMECOURT ET REGION Assurance relevant du Code de la Mutualité domicilié(e) 89, avenue de la République, 54310 HOMECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 970 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIGURES IMPOSEES Monsieur Michel LUKETIC - France.

La marque MPL MUTUELLE DES PAYS LORRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MPL MUTUELLE DES PAYS LORRAINS est expirée depuis le 24 février 2007.


MUTUELLE SMI D'HOMECOURT ET SA REGION Assurance relevant du Code de la Mutualité - 89, avenue de la République, 54310 HOMECOURT - France - SIREN 321970006


FIGURES IMPOSEES Monsieur Michel LUKETIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Assurance. Complémentaire Santé