OCEANIL
Présentation de la marque OCEANIL
Déposée le 22 juin 1998 par MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE (MUTUELLE) REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE No 17M 00 1710 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OCEANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANIL est expirée depuis le 22 juin 2008.
MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE (MUTUELLE) REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE No 17M 00 1710 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31