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Marques déposées par MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE (société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables
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MSC ASSURANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSC ASSURANCES
MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE (société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, régie par le code des assurances).

Numéro de dépôt :
1437354
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1997
MSC ASSURANCES de MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE (société d\'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables

Présentation de la marque MSC ASSURANCES

Déposée le 27 novembre 1987 par MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE (société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MSC ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE (société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, régie par le code des assurances). domicilié(e) 277, rue St-Jacques, 75256 PARIS cedex 05. - France.

La marque MSC ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSC ASSURANCES est expirée depuis le 27 novembre 1997.


MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE (société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, régie par le code des assurances). - 277, rue St-Jacques, 75256 PARIS cedex 05. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Assurances Incendie, Automobile, Risques-Divers et prévention des accidents.