Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mobilité Mutuelle Bougeons ensemble
MUTUELLE RENAULT

Numéro de dépôt :
4458653
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2028
Mobilité Mutuelle Bougeons ensemble de MUTUELLE RENAULT

Présentation de la marque Mobilité Mutuelle Bougeons ensemble

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par MUTUELLE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mobilité Mutuelle Bougeons ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est MUTUELLE RENAULT domicilié(e) 9 rue de Clamart - 92772 - Boulogne Billancourt Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Madame Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque Mobilité Mutuelle Bougeons ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobilité Mutuelle Bougeons ensemble arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

MUTUELLE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : mobilité mutuelle mobilisés pour votre santé , MOBIREN , Mobilité Mutuelle , PERSPECTIVES MUTUELLE SANTE , ALPHA MUTUELLE SANTÉ , MOVEO , MOOVALIA , GÉNÉRATIONS MUTUELLE SANTÉ , MOOVANS , MOOVEO


MUTUELLE RENAULT - 9 rue de Clamart - 92772 - Boulogne Billancourt Cedex - France


LEGI-MARK, Madame Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Services d'assurance et de mutuelle; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle; services de souscription d'assurance et de mutuelle; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle; assurances et mutuelles santé; assurances et mutuelles prévoyance; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d’assistance ; services de remboursement et d’indemnisation en cas d’accident, d’incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d’invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles et sectorielles ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers.