Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPHA MUTUELLE SANTÉ
MUTUELLE RENAULT, MUTUELLE

Numéro de dépôt :
4185737
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2025
ALPHA MUTUELLE SANTÉ de MUTUELLE RENAULT

Présentation de la marque ALPHA MUTUELLE SANTÉ

Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la société MUTUELLE RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPHA MUTUELLE SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société MUTUELLE RENAULT domicilié(e) 9 RUE DE CLAMART - 92772 - BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE RENAULT, M. PHILIPPE FAYOL domicilié(e) 9 RUE DE CLAMART - 92772 - BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex - France.

La marque ALPHA MUTUELLE SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA MUTUELLE SANTÉ arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

MUTUELLE RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : mobilité mutuelle mobilisés pour votre santé , MOBIREN , Mobilité Mutuelle , Mobilité Mutuelle Bougeons ensemble , PERSPECTIVES MUTUELLE SANTE , MOVEO , MOOVALIA , GÉNÉRATIONS MUTUELLE SANTÉ , MOOVANS , MOOVEO


MUTUELLE RENAULT, MUTUELLE - 9 RUE DE CLAMART - 92772 - BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex - France - SIREN 775722655


MUTUELLE RENAULT, M. PHILIPPE FAYOL - 9 RUE DE CLAMART - 92772 - BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Assurances.