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Marques déposées par la société MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE
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MUTUELLE SUD OUEST SANTE M.S.O.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE SUD OUEST SANTE M.S.O.S.
MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE

Numéro de dépôt :
93459979
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque MUTUELLE SUD OUEST SANTE M.S.O.S.

Déposée le 15 mars 1993 par la société MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE SUD OUEST SANTE M.S.O.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE domicilié(e) 9, boulevard du Martinet, 65007 TARBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 169 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - France.

La marque MUTUELLE SUD OUEST SANTE M.S.O.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE SUD OUEST SANTE M.S.O.S. est expirée depuis le 15 mars 2003.

MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE , SUD OUEST SANTE S.O.S. , SUD OUEST SANTE MUTUELLE S.O.S.M. , H+ H PLUS L'AIDE HOSPITALIERE , DEFIMUT


MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - 9, boulevard du Martinet, 65007 TARBES CEDEX - France - SIREN 777169079


MUTUELLE PYRENEES-BIGORRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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