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Marques déposées par la société MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS Mutuelle régie par le Code de la Mutualité (livre 2) inscrite au registre national des Mutuelles sous le numéro 782 814 818
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MUTUELLE DU GRAND SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE DU GRAND SUD
MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS Mutuelle régie par le Code de la Mutualité (livre 2) inscrite au registre national des Mutuelles sous le numéro 782 814 818

Numéro de dépôt :
3264016
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/12/2013
MUTUELLE DU GRAND SUD de MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS Mutuelle régie par le Code de la Mutualité (livre 2) inscrite au registre national des Mutuelles sous le numéro 782 814 818

Présentation de la marque MUTUELLE DU GRAND SUD

Déposée le 19 décembre 2003 par la société MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS Mutuelle régie par le Code de la Mutualité (livre 2) inscrite au registre national des Mutuelles sous le numéro 782 814 818 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MUTUELLE DU GRAND SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS Mutuelle régie par le Code de la Mutualité (livre 2) inscrite au registre national des Mutuelles sous le numéro 782 814 818 domicilié(e) 5/7, Rue d'Italie,13006 Marseille - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 814 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS domicilié(e) 5/7, Rue d'Italie,13006 Marseille - 13006 - France.

La marque MUTUELLE DU GRAND SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DU GRAND SUD est expirée depuis le 19 décembre 2013.

MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS Mutuelle régie par le Code de la Mutualité (livre 2) inscrite au registre national des Mutuelles sous le numéro 782 814 818 a également déposé les autres marques suivantes : M LA MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS


MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS Mutuelle régie par le Code de la Mutualité (livre 2) inscrite au registre national des Mutuelles sous le numéro 782 814 818 - 5/7, Rue d'Italie,13006 Marseille - 13006 - France - SIREN 782814818


MUTUELLE PROVENCALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS - 5/7, Rue d'Italie,13006 Marseille - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Service de prévoyance des risques sociaux, services de réassurance. Services à caractère médico-social, à savoir Centres de Santé Médicaux et Dentaire, Centres Optique, Pharmacies. Organisation de stages, de conférences, de congrès. Edition de publications en matière d'éducation, d'information et de développement des principes mutualistes.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.