Marque renouvelée - Marque en vigueur

Oréade Prévifrance
MUTUELLE PREVIFRANCE, Mutuelle soumise au code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3779028
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/11/2030
Oréade Prévifrance de MUTUELLE PREVIFRANCE

Présentation de la marque Oréade Prévifrance

Déposée le 3 novembre 2010 par la société MUTUELLE PREVIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Oréade Prévifrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la société MUTUELLE PREVIFRANCE domicilié(e) 80-82 rue Matabiau, 31070 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 950 669 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORVILLIERS SENTENAC & Associés, M. MORVILLIERS Nicolas domicilié(e) 18 rue Lafayette, 31000 TOULOUSE - France.

La marque Oréade Prévifrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Oréade Prévifrance arrivera à expiration en date du 3 novembre 2030.

MUTUELLE PREVIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Prévi Club Vous en faites déjà partie ! , Mutuelle Oréade , COURTAGE Prévifrance , FONDATION Oréade-Prévifrance , , Vous protéger… c'est nature ! , Mutuelle Oréade-Prévifrance


MUTUELLE PREVIFRANCE, Mutuelle soumise au code de la Mutualité - 80-82 rue Matabiau, 31070 TOULOUSE - France - SIREN 776950669


Cabinet MORVILLIERS SENTENAC & Associés, M. MORVILLIERS Nicolas - 18 rue Lafayette, 31000 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2020 n°2763405 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-29

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