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Marques déposées par MUTUELLE OCIANE
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mutuelle OCIANE mutuelle confiance
Marque renouvelée - Marque en vigueur

mutuelle OCIANE mutuelle confiance
MUTUELLE OCIANE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3686439
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/10/2029
mutuelle OCIANE mutuelle confiance de MUTUELLE OCIANE

Présentation de la marque mutuelle OCIANE mutuelle confiance

Déposée le 26 octobre 2009 par MUTUELLE OCIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « mutuelle OCIANE mutuelle confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est MUTUELLE OCIANE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 35 rue Claude Bonnier - 33054 - BORDEAUX CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque mutuelle OCIANE mutuelle confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 37 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque mutuelle OCIANE mutuelle confiance arrivera à expiration en date du 26 octobre 2029.

MUTUELLE OCIANE a également déposé les autres marques suivantes : OCIANE DIRECT , Oxyjeune 18/28 ans , OCIANE ASSISTANCE , MUTUELLE OCIANE DIRECT , OXYMUM , Les Mutuelles Oceanes , Les Mutuelles Oceanes , OCIANE MUTUELLE , AQUIMUT AQUITAINE MUTUALITE


MUTUELLE OCIANE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 35 rue Claude Bonnier - 33054 - BORDEAUX CEDEX - France


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2019 n°2716190 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-23

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Service de publicité. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Gestion administrative d'organismes sociaux, d'immeubles. Conseils, informations, renseignements d'affaires ;

Services d'assurance, notamment assurance de personnes à titre personnel ou par l'intermédiaire d'une entreprise. Garanties (assurances) complémentaires (chirurgie, maladie, prévoyance). Services financiers. Conseils, consultations professionnelles pour particuliers sans rapport avec la conduite des affaires en matière d'assurance. Gestion financière d'organismes sociaux, d'immeubles. Service mutualistes à savoir services consacrés à la protection sociale, à la prévention, à la retraite ;

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