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Marques déposées par la société Mutuelle OCIANE
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AQUIMUT AQUITAINE MUTUALITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUIMUT AQUITAINE MUTUALITE
Mutuelle OCIANE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
1734831
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2020

Présentation de la marque AQUIMUT AQUITAINE MUTUALITE

Déposée le 8 février 1990 par la société Mutuelle OCIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUIMUT AQUITAINE MUTUALITE »

Le déposant est la société Mutuelle OCIANE domicilié(e) 8 Terrasse du Front du Médoc - 33054 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 847 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert ROZES, Mutuelle OCIANE domicilié(e) 8 Terrasse du Front du Médoc - 33054 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUIMUT AQUITAINE MUTUALITE est expirée depuis le 8 février 2020.

Mutuelle OCIANE a également déposé les autres marques suivantes : OCIANE DIRECT , Oxyjeune 18/28 ans , OCIANE , OCIANE ASSISTANCE , mutuelle OCIANE mutuelle confiance , MUTUELLE OCIANE SANTE.PREVOYANCE.SOLIDARITE , MUTUELLE OCIANE DIRECT , OXYMUM , Les Mutuelles Oceanes , Les Mutuelles Oceanes


Mutuelle OCIANE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 8 Terrasse du Front du Médoc - 33054 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 781847744


Hubert ROZES, Mutuelle OCIANE - 8 Terrasse du Front du Médoc - 33054 - BORDEAUX CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162444 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 18 janvier 2000 - Changement de dénomination n°295900 - Publication au BOPI 2000-01-18

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429935 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

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