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Marques déposées par Mutuelle Nationale Territoriale
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territoires d'avenir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

territoires d'avenir
Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
4160020
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2025
territoires d\'avenir de Mutuelle Nationale Territoriale

Présentation de la marque territoires d'avenir

Déposée le 25 février 2015 par Mutuelle Nationale Territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « territoires d'avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 7 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque territoires d'avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque territoires d'avenir arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

Mutuelle Nationale Territoriale a également déposé les autres marques suivantes : MNT Les territoriaux solidaires , Les Foulées Territoriales , Être à l'écoute du mouvement , MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale , TERRITOIRE EVASION , Complémenter , MNT PSY , NOUS PROTÉGEONS CEUX QUI VOUS PROTÈGENT , PRIX SANTE ET MIEUX-ETRE AU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , UTILE AUJOURD HUI UTILE DEMAIN


Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - 7 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 7 octobre 2015 - Retrait partiel n°655620 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité).