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Marques déposées par Mutuelle Nationale Territoriale
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MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale
Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3548286
Date de dépôt :
10/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/01/2028
MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale de Mutuelle Nationale Territoriale

Présentation de la marque MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale

Déposée le 10 janvier 2008 par Mutuelle Nationale Territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 4 rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale arrivera à expiration en date du 10 janvier 2028.

Mutuelle Nationale Territoriale a également déposé les autres marques suivantes : MNT Les territoriaux solidaires , Les Foulées Territoriales , Être à l'écoute du mouvement , TERRITOIRE EVASION , Complémenter , MNT PSY , NOUS PROTÉGEONS CEUX QUI VOUS PROTÈGENT , PRIX SANTE ET MIEUX-ETRE AU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , UTILE AUJOURD HUI UTILE DEMAIN , TERRITONAUTES


Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - 4 rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France


Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670184 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne.

Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio.