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Marques déposées par Mutuelle Nationale Territoriale
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MNT MUTUELLEMENT SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MNT MUTUELLEMENT SPORT
Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3823719
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
MNT MUTUELLEMENT SPORT de Mutuelle Nationale Territoriale

Présentation de la marque MNT MUTUELLEMENT SPORT

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par Mutuelle Nationale Territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MNT MUTUELLEMENT SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 7 rue Bergère - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.

La marque MNT MUTUELLEMENT SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MNT MUTUELLEMENT SPORT est expirée depuis le 14 avril 2021.

Mutuelle Nationale Territoriale a également déposé les autres marques suivantes : MNT Les territoriaux solidaires , Les Foulées Territoriales , Être à l'écoute du mouvement , MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE La Mutuelle Nationale Territoriale , TERRITOIRE EVASION , Complémenter , MNT PSY , NOUS PROTÉGEONS CEUX QUI VOUS PROTÈGENT , PRIX SANTE ET MIEUX-ETRE AU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , UTILE AUJOURD HUI UTILE DEMAIN


Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - 7 rue Bergère - 75009 - Paris - France


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; parrainage financier, parrainage financier de manifestations sportives ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.