Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCD
MUTUELLE NATIONALE MEDICO-CHIRURGICO-DENTAIRE (Mutuelle régie par le code de la Mutualité Agréée par arrêté ministériel sous le No. 75-4869)

Numéro de dépôt :
1430877
Date de dépôt :
15/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1997
MCD de MUTUELLE NATIONALE MEDICO-CHIRURGICO-DENTAIRE (Mutuelle régie par le code de la Mutualité Agréée par arrêté ministériel sous le No. 75-4869

Présentation de la marque MCD

Déposée le 15 octobre 1987 par MUTUELLE NATIONALE MEDICO-CHIRURGICO-DENTAIRE (Mutuelle régie par le code de la Mutualité Agréée par arrêté ministériel sous le No. 75-4869 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE NATIONALE MEDICO-CHIRURGICO-DENTAIRE (Mutuelle régie par le code de la Mutualité Agréée par arrêté ministériel sous le No. 75-4869), domicilié(e) 46, rue Copernic, 75782 PARIS Cedex 16. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque MCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCD est expirée depuis le 15 octobre 1997.

MUTUELLE NATIONALE MEDICO-CHIRURGICO-DENTAIRE (Mutuelle régie par le code de la Mutualité Agréée par arrêté ministériel sous le No. 75-4869 a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE MUTUELLE SANTE POUR VIVRE L'ESPRIT LIBRE MUTUELLE MCD , MCD INFOS , Au coeur de votre santé... Parce que votre santé nous tient à coeur ! , VOTRE MUTUELLE SANTE POUR VIVRE L'ESPRIT LIBRE MCD INFOS


MUTUELLE NATIONALE MEDICO-CHIRURGICO-DENTAIRE (Mutuelle régie par le code de la Mutualité Agréée par arrêté ministériel sous le No. 75-4869) - 46, rue Copernic, 75782 PARIS Cedex 16. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

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