Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE 18 SANT 18
Mutuelle Nationale des Sapeurs-Pompiers REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3362871
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
SANTE 18 SANT 18 de Mutuelle Nationale des Sapeurs-Pompiers REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Présentation de la marque SANTE 18 SANT 18

Déposée le 30 mai 2005 par la société Mutuelle Nationale des Sapeurs-Pompiers REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE 18 SANT 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société Mutuelle Nationale des Sapeurs-Pompiers REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 45 Bis Chemin de l'ARMURE, BP 327,31773 COLOMIERS - 31773 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 949 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne DESPLANQUES MNSP domicilié(e) BP 327, 45 Bis Chemin de l'ARMURIE,31773 COLOMIERS - 31773 - France.

La marque SANTE 18 SANT 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE 18 SANT 18 est expirée depuis le 30 mai 2015.

Mutuelle Nationale des Sapeurs-Pompiers REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : SANTE 18 SANTE 18 GENERIQUE , SANTE 112 , mnsp* la mutuelle des sapeurs-pompiers de France , SANTE 18 PLUS SANT18PLUS , PREVOYANCE 18 , mnsp la mutuelle des sapeurs-pompiers de France , SVP pompiers , MNSP LA MUTUELLE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE LE CLUB , Asso18 , HOSPI 18


Mutuelle Nationale des Sapeurs-Pompiers REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE - 45 Bis Chemin de l'ARMURE, BP 327,31773 COLOMIERS - 31773 - France - SIREN 776949760


Fabienne DESPLANQUES MNSP - BP 327, 45 Bis Chemin de l'ARMURIE,31773 COLOMIERS - 31773 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

– porte cléfs de fantaisie. – produit de l'imprimerie, photographies articles de papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, papier, carton, boite en carton ou en papier, affiches, albums cartes, livres journaux, prostectus brochures, calendrier, sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique. – parapluies, parasols, sacs à dos, sacoches en tissus (porte-documents). – vêtements. – ballons ou balles de jeu, jeu de cartes ou de tables. – publicité travaux de bureaux, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion d'annonces publicitaires Relations publiques. Assurances. Télécommunication. Information en matière de télécommunication. Agence de presse ou d'information. Distribution de journaux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.