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Marques déposées par la société MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS (MUTUELLE) Régie par le livre II du code de la Mutualité
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PREVOYANCE 18
Marque expirée - Marque en non vigueur

PREVOYANCE 18
MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS (MUTUELLE) Régie par le livre II du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3596051
Date de dépôt :
29/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2018
PREVOYANCE 18 de MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS (MUTUELLE) Régie par le livre II du code de la Mutualité

Présentation de la marque PREVOYANCE 18

Déposée le 29 août 2008 par la société MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS (MUTUELLE) Régie par le livre II du code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREVOYANCE 18 »

Le déposant est la société MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS (MUTUELLE) Régie par le livre II du code de la Mutualité domicilié(e) 45 BIS CHEMIN DE L'ARMURIE, BP 327,31773 COLOMIERS CEDEX - 31773 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 949 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS domicilié(e) 45 BIS CHEMIN DE L'ARMURIE, BP 327,31773 COLOMIERS CEDEX - 31773 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 24 25 27 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVOYANCE 18 est expirée depuis le 29 août 2018.

MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS (MUTUELLE) Régie par le livre II du code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : SANTE 18 SANTE 18 GENERIQUE , SANTE 18 SANT 18 , SANTE 112 , mnsp* la mutuelle des sapeurs-pompiers de France , SANTE 18 PLUS SANT18PLUS , mnsp la mutuelle des sapeurs-pompiers de France , SVP pompiers , MNSP LA MUTUELLE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE LE CLUB , Asso18 , HOSPI 18


MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS (MUTUELLE) Régie par le livre II du code de la Mutualité - 45 BIS CHEMIN DE L'ARMURIE, BP 327,31773 COLOMIERS CEDEX - 31773 - France - SIREN 776949760


MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS - 45 BIS CHEMIN DE L'ARMURIE, BP 327,31773 COLOMIERS CEDEX - 31773 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.