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Marques déposées par la société MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS MUTUELLE Régie par le livre II du Code de la Mutualité
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MNSP LA MUTUELLE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE LE CLUB
Marque expirée - Marque en non vigueur

MNSP LA MUTUELLE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE LE CLUB
MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS MUTUELLE Régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3608855
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
MNSP LA MUTUELLE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE LE CLUB de MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS MUTUELLE Régie par le livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque MNSP LA MUTUELLE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE LE CLUB

Déposée le 31 octobre 2008 par la société MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS MUTUELLE Régie par le livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MNSP LA MUTUELLE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE LE CLUB »

Le déposant est la société MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS MUTUELLE Régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 45 BIS CHEMIN DE L ARMURIE, BP 327,31773 COLOMIERS - 31773 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 949 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS domicilié(e) 45 BIS CHEMIN DE L ARMURIE, BP 327,31773 COLOMIERS - 31773 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 24 25 27 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MNSP LA MUTUELLE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE LE CLUB est expirée depuis le 31 octobre 2018.

MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS MUTUELLE Régie par le livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : SANTE 18 SANTE 18 GENERIQUE , SANTE 18 SANT 18 , SANTE 112 , mnsp* la mutuelle des sapeurs-pompiers de France , SANTE 18 PLUS SANT18PLUS , PREVOYANCE 18 , mnsp la mutuelle des sapeurs-pompiers de France , SVP pompiers , Asso18 , HOSPI 18


MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS MUTUELLE Régie par le livre II du Code de la Mutualité - 45 BIS CHEMIN DE L ARMURIE, BP 327,31773 COLOMIERS - 31773 - France - SIREN 776949760


MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS - 45 BIS CHEMIN DE L ARMURIE, BP 327,31773 COLOMIERS - 31773 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.