MUTUELLE NATIONALE DES METIERS Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de dépôt :
96656231
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006
Présentation de la marque DOCTEUR CAPIL
Déposée le 17 décembre 1996 par la société MUTUELLE NATIONALE DES METIERS Mutuelle régie par le code de la mutualité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOCTEUR CAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la société MUTUELLE NATIONALE DES METIERS Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 17 rue Notre-Dame des Victoires, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 451 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE NATIONALE DES METIERS - France.
La marque DOCTEUR CAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEUR CAPIL est expirée depuis le 17 décembre 2006.
MUTUELLE NATIONALE DES METIERS Mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : M.N.M. Le Sens de la vie
MUTUELLE NATIONALE DES METIERS Mutuelle régie par le code de la mutualité - 17 rue Notre-Dame des Victoires, 75002 PARIS - France - SIREN 784451585
MUTUELLE NATIONALE DES METIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Livres, revues, photographies Conseils et informations en matière de prévention et de santé Publicité. Conception, publication de livres, revues, photographies. Edition de documentations diverses sur tous supports et notamment l'audiovisuel. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts éducatifs. Formation des élèves des établissements d'enseignements de la coiffure de l'esthétique et des professions connexes en matière de prévention et de santé. Production de films vidéo.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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