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Marques déposées par Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361
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CHOISYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOISYA
Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361

Numéro de dépôt :
3587321
Date de dépôt :
08/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2018
CHOISYA de Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361

Présentation de la marque CHOISYA

Déposée le 8 juillet 2008 par Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOISYA »

Le déposant est Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361 domicilié(e) 331 avenue d'Antibes Amilly,45200 MONTARGIS - 45200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORONE & BARASSI Maître François CORONE Avocat domicilié(e) 8 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISYA est expirée depuis le 8 juillet 2018.

Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361 a également déposé les autres marques suivantes : ALBIZIA , MNH ENTR'AIDANTS , HINOKI , MNH MAG , MNH , MNH , MNH MEDICEO , LA NUIT DU SERPENTAIRE , Lab'Pros Santé , HOP MNH


Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361 - 331 avenue d'Antibes Amilly,45200 MONTARGIS - 45200 - France


SCP CORONE & BARASSI Maître François CORONE Avocat - 8 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Assurances maladie et complémentaire maladie, assurances contre la perte de revenus en cas de maladie ou d'hospitalisation. Mutuelles de soins médicaux, services de remboursements de soins. Protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance individuelle et collective.