Marque expirée - Marque en non vigueur

BONSAÏ
Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775606361

Numéro de dépôt :
3529668
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
BONSAÏ de Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775606361

Présentation de la marque BONSAÏ

Déposée le 5 octobre 2007 par Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775606361 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONSAÏ »

Le déposant est Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775606361 domicilié(e) 331 avenue d'Antibes Amilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORONE & BARASSI Maître François CORONE Avocat domicilié(e) 8 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONSAÏ est expirée depuis le 5 octobre 2017.

Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775606361 a également déposé les autres marques suivantes : ALBIZIA , ACCEFIL , MNH ENTR'AIDANTS , HINOKI , MNH MAG , MNH , MNH , MNH MEDICEO , LA NUIT DU SERPENTAIRE , MA VIE A CREDIT


Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775606361 - 331 avenue d'Antibes Amilly - France


SCP CORONE & BARASSI Maître François CORONE Avocat - 8 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Assurances, et notamment assurances contre les accidents, assurances en responsabilité civile, assurances maladie et complémentaire maladie, assurances sur la vie, assurances contre la perte de revenus en cas de maladie ou d'hospitalisation, assurances frais d'obsèques. Mutuelle d'assurance, mutuelles de soins médicaux, services de remboursements de soins, réassurance. Consultation et informations en matière d'assurances, courtage en assurance. Caisses de prévoyance et de retraite. Affaires financières. Consultation et informations en matière financière. Estimations financières (assurance, banque, immobilier), services de prêts.