Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALBIZIA
Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361

Numéro de dépôt :
3550515
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALBIZIA de Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361

Présentation de la marque ALBIZIA

Déposée le 18 janvier 2008 par Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALBIZIA »

Le déposant est Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361 domicilié(e) 331 avenue d'Antibes Amilly,45200 MONTARGIS - 45200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORONE & BARASSI Maître François CORONE Avocat domicilié(e) 8 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361 a également déposé les autres marques suivantes : MNH ENTR'AIDANTS , HINOKI , MNH MAG , MNH , MNH , MNH MEDICEO , LA NUIT DU SERPENTAIRE , Lab'Pros Santé , HOP MNH , ACCEPRINT


Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH) Mutuelle soumise au Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 775 606 361 - 331 avenue d'Antibes Amilly,45200 MONTARGIS - 45200 - France


SCP CORONE & BARASSI Maître François CORONE Avocat - 8 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488238 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

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