Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUTS MNEF JOURNAL D'INFORMATION DE LA CARTE CAMPUS
MUTUELLE NATIONALE DES ETUDIANTS DE FRANCE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
1649439
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2001
ATOUTS MNEF JOURNAL D\'INFORMATION DE LA CARTE CAMPUS de MUTUELLE NATIONALE DES ETUDIANTS DE FRANCE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque ATOUTS MNEF JOURNAL D'INFORMATION DE LA CARTE CAMPUS

Déposée le 11 mars 1991 par MUTUELLE NATIONALE DES ETUDIANTS DE FRANCE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOUTS MNEF JOURNAL D'INFORMATION DE LA CARTE CAMPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE NATIONALE DES ETUDIANTS DE FRANCE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité), domicilié(e) 16, avenue Raspail, 94252 Gentilly Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier GUY-GRAND - France.

La marque ATOUTS MNEF JOURNAL D'INFORMATION DE LA CARTE CAMPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTS MNEF JOURNAL D'INFORMATION DE LA CARTE CAMPUS est expirée depuis le 11 mars 2001.

MUTUELLE NATIONALE DES ETUDIANTS DE FRANCE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : CAMPLUS SERVICES , CAMPUS MEUBLES , LES JEUNES EN QUESTIONS , IMMOFAC , AUTO JEUNES CAMPUS , CARTE MNEF CAMPLUS , CAMPUS RESIDENCES , MJS MAISONS DES JEUNES ET DE LA SANTE , CLUB CAMPLUS PLUS , EUROPREV


MUTUELLE NATIONALE DES ETUDIANTS DE FRANCE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité) - 16, avenue Raspail, 94252 Gentilly Cedex - France


Monsieur Olivier GUY-GRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.