ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA
Présentation de la marque ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA
Déposée le 15 décembre 1986 par Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans (régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA est expirée depuis le 15 décembre 1996.
Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans (régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30