Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA
Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans (régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
1513228
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1996
ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA de Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans (régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA

Déposée le 15 décembre 1986 par Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans (régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans (régie par le Code de la Mutualité), domicilié(e) 28, boulevard de Grenelle, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LASSERRE - France.

La marque ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE RETRAITE INDIVIDUELLE DES ARTISANS ARIA est expirée depuis le 15 décembre 1996.

Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans (régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Mutuelle des INDEPENDANTS , CAP EPARGNE ARTISAN , ARIA , TREMPLINS MNRA DE L'ARTISANAT , MNRA, la Mutuelle des artisans , SOYEZ ARTISAN DE VOTRE AVENIR! , Vous êtes occupé, on s'en occupe! , Mutuelle des Travailleurs Indépendants , ARTIVIE , Réponses MNRA


Mutuelle Nationale de Retraite des Artisans (régie par le Code de la Mutualité) - 28, boulevard de Grenelle, 75015 PARIS. - France


Madame LASSERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Assurance Retraite Individuelle des Artisans