Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MUTUELLE NATIONALE DE RETRAITE DES ARTISANS
/
ARTIVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIVIE
MUTUELLE NATIONALE DE RETRAITE DES ARTISANS

Numéro de dépôt :
93484381
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque ARTIVIE

Déposée le 17 septembre 1993 par MUTUELLE NATIONALE DE RETRAITE DES ARTISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est MUTUELLE NATIONALE DE RETRAITE DES ARTISANS, domicilié(e) 28 BD DE GRENELLE, 75737 PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ERIC PARDINEILLE Directeur M.N.R.A. - France.

La marque ARTIVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIVIE est expirée depuis le 17 septembre 2003.

MUTUELLE NATIONALE DE RETRAITE DES ARTISANS a également déposé les autres marques suivantes : Mutuelle des INDEPENDANTS , CAP EPARGNE ARTISAN , ARIA , TREMPLINS MNRA DE L'ARTISANAT , MNRA, la Mutuelle des artisans , SOYEZ ARTISAN DE VOTRE AVENIR! , Vous êtes occupé, on s'en occupe! , Mutuelle des Travailleurs Indépendants , Réponses MNRA , PREVARTI CONJOINT


MUTUELLE NATIONALE DE RETRAITE DES ARTISANS - 28 BD DE GRENELLE, 75737 PARIS CEDEX 15 - France


Mr ERIC PARDINEILLE Directeur M.N.R.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Assurance Vie Décès