Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTE INITIA BTP
Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3395195
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2025
SANTE INITIA BTP de Mutuelle Mieux-Etre

Présentation de la marque SANTE INITIA BTP

Déposée le 2 décembre 2005 par la société Mutuelle Mieux-Etre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE INITIA BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la société Mutuelle Mieux-Etre domicilié(e) 171 avenue Ledru Rollin - 75544 - PARIS cedex 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Mieux-Etre, Mme SCHEMBRI CORINNE domicilié(e) 171 avenue Ledru Rollin - 75544 - PARIS cedex 11 - France.

La marque SANTE INITIA BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTE INITIA BTP arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

Mutuelle Mieux-Etre a également déposé les autres marques suivantes : MEDILOCK , SANTE A LA CARTE , Easy Mieux-Etre , MIEUX ETRE , SANTE MODULE MIEUX-ETRE , Garantie Obsèques Mieux-Etre , APSME , m mieux-être , MSANTE BTP , SANTE MODULE BTP MIEUX-ETRE


Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité - 171 avenue Ledru Rollin - 75544 - PARIS cedex 11 - France - SIREN 775659907


Mutuelle Mieux-Etre, Mme SCHEMBRI CORINNE - 171 avenue Ledru Rollin - 75544 - PARIS cedex 11 - France


Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477867 - Publication au BOPI 2008-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2015 n°2602611 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-20

Assurance complementaire sante individuel.