Marque renouvelée - Marque en vigueur

MSANTE BTP
MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE

Numéro de dépôt :
3554396
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2028
MSANTE BTP de MUTUELLE MIEUX-ETRE

Présentation de la marque MSANTE BTP

Déposée le 5 février 2008 par la société MUTUELLE MIEUX-ETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSANTE BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la société MUTUELLE MIEUX-ETRE domicilié(e) 171 AVENUE Ledru-Rollin - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ASSAGOU Aurore domicilié(e) 171 AVENUE Ledru-Rollin - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MSANTE BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MSANTE BTP arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

MUTUELLE MIEUX-ETRE a également déposé les autres marques suivantes : MEDILOCK , SANTE A LA CARTE , Easy Mieux-Etre , MIEUX ETRE , SANTE MODULE MIEUX-ETRE , Garantie Obsèques Mieux-Etre , APSME , m mieux-être , SANTE MODULE BTP MIEUX-ETRE , Santé Mieux-Etre


MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE - 171 AVENUE Ledru-Rollin - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775659907


Mme ASSAGOU Aurore - 171 AVENUE Ledru-Rollin - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670009 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

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