MSANTE BTP
Présentation de la marque MSANTE BTP
Déposée le 5 février 2008 par la société MUTUELLE MIEUX-ETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSANTE BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MSANTE BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MSANTE BTP arrivera à expiration en date du 5 février 2028.
MUTUELLE MIEUX-ETRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670009 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-23