Déposée le 1 juin 2007 par la société MUTUELLE MIEUX ETRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M SMBTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-28 du 13 juillet 2007.
Le déposant est la société MUTUELLE MIEUX ETRE domicilié(e) 171 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75544 - PARIS CEDEX 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 907 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE MIEUX-ETRE, Secrétariat Général domicilié(e) 171 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75544 - PARIS CEDEX 11 - France.
La marque M SMBTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle - 171 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75544 - PARIS CEDEX 11 - France - SIREN 775659907
MUTUELLE MIEUX-ETRE, Secrétariat Général - 171 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75544 - PARIS CEDEX 11 - France
Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477867 - Publication au BOPI 2008-07-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2646765 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
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