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Marques déposées par la société Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
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MASOLUTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

MASOLUTION
Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3589760
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018
MASOLUTION de Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité

Présentation de la marque MASOLUTION

Déposée le 21 juillet 2008 par la société Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASOLUTION »

Le déposant est la société Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 171 avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Mieux Etre domicilié(e) 171 avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASOLUTION est expirée depuis le 21 juillet 2018.

Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Les Mutuelles Mieux-Etre , Proméal , MASANTE BTP , MASANTE , MFAMILLE , MPREVOYANCE , MASOLUTION ECO , MUTALLIANCE Mieux-Etre , M


Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité - 171 avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 775659907


Mutuelle Mieux Etre - 171 avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

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