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Marques déposées par Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
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MASANTE BTP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASANTE BTP
Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3554394
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MASANTE BTP de Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité

Présentation de la marque MASANTE BTP

Déposée le 5 février 2008 par Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASANTE BTP »

Le déposant est Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 171 Avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Mieux-Etre Secrétariat Général domicilié(e) 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 - 75544 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Les Mutuelles Mieux-Etre , MASOLUTION , Proméal , MASANTE , MFAMILLE , MPREVOYANCE , MASOLUTION ECO , MUTALLIANCE Mieux-Etre , M


Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité - 171 Avenue Ledru Rollin,75011 PARIS - 75011 - France


Mutuelle Mieux-Etre Secrétariat Général - 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 - 75544 - France


Inscription le 13 août 2008 - retrait partiel n°479380 - Publication au BOPI 2008-08-13

Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet total n°488973 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

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