Marque enregistrée - Marque en vigueur

MGC TNS EQUILIBRE
Mutuelle MGC, Mutuelle

Numéro de dépôt :
4315976
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2026
MGC TNS EQUILIBRE de Mutuelle MGC

Présentation de la marque MGC TNS EQUILIBRE

Déposée le 21 novembre 2016 par la société Mutuelle MGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MGC TNS EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société Mutuelle MGC domicilié(e) 2 et 4 place de l'Abbé G. Hénocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 678 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle MGC, Mme Téa Olivia domicilié(e) 2 Place de l'Abbé Hénocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France.

La marque MGC TNS EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MGC TNS EQUILIBRE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

Mutuelle MGC a également déposé les autres marques suivantes : MGC Mag. Ma référence santé. , Ré-Actif Sénior , Mémoires Actives , Ré-Actif , MUTUELLE MGC MEMBRE UNION VIAMUT


Mutuelle MGC, Mutuelle - 2 et 4 place de l'Abbé G. Hénocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France - SIREN 775678550


Mutuelle MGC, Mme Téa Olivia - 2 Place de l'Abbé Hénocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

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