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Marques déposées par la société Mutuelle MFBCO
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MUTUELLE DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE DE LA MER
Mutuelle MFBCO, complémentaire santé

Numéro de dépôt :
4071842
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2024
MUTUELLE DE LA MER de Mutuelle MFBCO

Présentation de la marque MUTUELLE DE LA MER

Déposée le 24 février 2014 par la société Mutuelle MFBCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MUTUELLE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la société Mutuelle MFBCO domicilié(e) ZAC DE BELLE AIRE NORD, 25 RUE LE CORBUSIER - 17440 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 343 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle MFBCO, M. GUELLE PASCAL domicilié(e) ZAC DE BELLE AIRE NORD, 25 RUE LE CORBUSIER - 17440 - AYTRE - France.

La marque MUTUELLE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DE LA MER est expirée depuis le 24 février 2024.


Mutuelle MFBCO, complémentaire santé - ZAC DE BELLE AIRE NORD, 25 RUE LE CORBUSIER - 17440 - AYTRE - France - SIREN 781343249


Mutuelle MFBCO, M. GUELLE PASCAL - ZAC DE BELLE AIRE NORD, 25 RUE LE CORBUSIER - 17440 - AYTRE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Assurances ; services de caisses de prévoyance.