Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libre Max
Mutuelle Médico Chirurgicale, MUTUELLE REGIE PAR LE LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE No RNM 778 542 852

Numéro de dépôt :
3808455
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
Libre Max de Mutuelle Médico Chirurgicale

Présentation de la marque Libre Max

Déposée le 21 février 2011 par la société Mutuelle Médico Chirurgicale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Libre Max » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société Mutuelle Médico Chirurgicale domicilié(e) 6 Rue Paul Morel BP 80283 - 70000 - VESOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 542 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Médico Chirurgicale domicilié(e) 6 Rue Paul Morel BP 80283 - 70000 - VESOUL - France.

La marque Libre Max a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libre Max est expirée depuis le 21 février 2021.

Mutuelle Médico Chirurgicale a également déposé les autres marques suivantes : Plan Protection Blessures DROM , Mut Direct , Elina , MATRIX , MIDI ASSUR SANTE , LA WEB MUTUELLE , FREE , Plan Protection Hospitalisation , PRAECONIS DEVELOPPEMENT MUTUALISE , Néréïdes


Mutuelle Médico Chirurgicale, MUTUELLE REGIE PAR LE LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE No RNM 778 542 852 - 6 Rue Paul Morel BP 80283 - 70000 - VESOUL - France - SIREN 778542852


Mutuelle Médico Chirurgicale - 6 Rue Paul Morel BP 80283 - 70000 - VESOUL - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

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