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Marques déposées par Mutuelle Médico-Chirurgicale
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L'Alternatif
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Alternatif
Mutuelle Médico-Chirurgicale, Association

Numéro de dépôt :
4164794
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Alternatif de Mutuelle Médico-Chirurgicale

Présentation de la marque L'Alternatif

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par Mutuelle Médico-Chirurgicale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Alternatif »

Le déposant est Mutuelle Médico-Chirurgicale, Association domicilié(e) 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - VESOUL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Médico-Chirurgicale, M. Gaëtan CORTI domicilié(e) 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - VESOUL Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mutuelle Médico-Chirurgicale a également déposé les autres marques suivantes : Plan Protection Blessures DROM , Mut Direct , Elina , MATRIX , MIDI ASSUR SANTE , FREE , Plan Protection Hospitalisation , PRAECONIS DEVELOPPEMENT MUTUALISE , Néréïdes , Presta Hospi


Mutuelle Médico-Chirurgicale, Association - 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - VESOUL Cedex - France


Mutuelle Médico-Chirurgicale, M. Gaëtan CORTI - 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - VESOUL Cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675894 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Assurances.