Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MMC MUTUELLE MEDICO CHIRURGICALE TOUT LE MONDE
MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE MUTUELLE RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITÉ

Numéro de dépôt :
3345639
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2015
MMC MUTUELLE MEDICO CHIRURGICALE TOUT LE MONDE de MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE MUTUELLE RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITÉ

Présentation de la marque MMC MUTUELLE MEDICO CHIRURGICALE TOUT LE MONDE

Déposée le 25 février 2005 par la société MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE MUTUELLE RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MMC MUTUELLE MEDICO CHIRURGICALE TOUT LE MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE MUTUELLE RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITÉ domicilié(e) 6, rue PAUL MOREL, BP 283,70006 VESOUL Cedex - 70006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 542 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE domicilié(e) 6, rue PAUL MOREL, BP 283,70006 VESOUL CEDEX - 70006 - France.

La marque MMC MUTUELLE MEDICO CHIRURGICALE TOUT LE MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMC MUTUELLE MEDICO CHIRURGICALE TOUT LE MONDE est expirée depuis le 25 février 2015.

MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE MUTUELLE RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITÉ a également déposé les autres marques suivantes : claRio


MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE MUTUELLE RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITÉ - 6, rue PAUL MOREL, BP 283,70006 VESOUL Cedex - 70006 - France - SIREN 778542852


MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE - 6, rue PAUL MOREL, BP 283,70006 VESOUL CEDEX - 70006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Mutuelle médico-chirurgicale. Complémentaire santé.