Marque enregistrée - Marque en non vigueur

claRio
MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE Mutuelle régie par le code de la mutuelle régie par le code de la mutualité n°d'immatriculation : 778542852

Numéro de dépôt :
3307320
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
claRio de MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE Mutuelle régie par le code de la mutuelle régie par le code de la mutualité n°d\'immatriculation : 778542852

Présentation de la marque claRio

Déposée le 30 juillet 2004 par la société MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE Mutuelle régie par le code de la mutuelle régie par le code de la mutualité n°d'immatriculation : 778542852 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « claRio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la société MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE Mutuelle régie par le code de la mutuelle régie par le code de la mutualité n°d'immatriculation : 778542852 domicilié(e) 6, rue Paul Morel, BP 283,70006 VESOUL Cedex - 70006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 542 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE-MÉDICO-CHIRURGICALE domicilié(e) 6, rue Paul Morel, BP 283,70006 VESOUL Cedex - 70006 - France.

La marque claRio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque claRio est expirée depuis le 30 juillet 2014.

MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE Mutuelle régie par le code de la mutuelle régie par le code de la mutualité n°d'immatriculation : 778542852 a également déposé les autres marques suivantes : MMC MUTUELLE MEDICO CHIRURGICALE TOUT LE MONDE


MUTUELLE MÉDICO-CHIRURGICALE Mutuelle régie par le code de la mutuelle régie par le code de la mutualité n°d'immatriculation : 778542852 - 6, rue Paul Morel, BP 283,70006 VESOUL Cedex - 70006 - France - SIREN 778542852


MUTUELLE-MÉDICO-CHIRURGICALE - 6, rue Paul Morel, BP 283,70006 VESOUL Cedex - 70006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Complémentaire santé et assistance vie pratique à destination des sourds et malentendants.