Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLIVIA
MUTUELLE MEDICALE DE LOT ET GARONNE (Forme juridique : Mutuelle régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
3034981
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque SIMPLIVIA

Déposée le 13 juin 2000 par MUTUELLE MEDICALE DE LOT ET GARONNE (Forme juridique : Mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMPLIVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est MUTUELLE MEDICALE DE LOT ET GARONNE (Forme juridique : Mutuelle régie par le Code de la Mutualité), domicilié(e) 15 Qai Dr. Calabet, 47910 AGEN CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain ROUZET DIRECTEUR GENERAL MUTUELLE MEDICALE DE LOT ET GARONNE - France.

La marque SIMPLIVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLIVIA est expirée depuis le 13 juin 2010.

MUTUELLE MEDICALE DE LOT ET GARONNE (Forme juridique : Mutuelle régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : BENEVIA


MUTUELLE MEDICALE DE LOT ET GARONNE (Forme juridique : Mutuelle régie par le Code de la Mutualité) - 15 Qai Dr. Calabet, 47910 AGEN CEDEX 9 - France


M. Alain ROUZET DIRECTEUR GENERAL MUTUELLE MEDICALE DE LOT ET GARONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

- Mutuelle Complémentaire santé : - Maladie, - Hospitalisation Chirurgicale, - Hospitalisation Médicale. - Prévoyance : - Indemnité Journalière, - Décès, - Invalidité, - Retraite, - Epargne.