Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-TiK
MUTUELLE MCP

Numéro de dépôt :
3194964
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2012
e-TiK de MUTUELLE MCP

Présentation de la marque e-TiK

Déposée le 20 novembre 2002 par la société MUTUELLE MCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « e-TiK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société MUTUELLE MCP domicilié(e) 16 boulevard de la Reine, Entreprise régie par le code de la mutualité Agréée 78 M 002846,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 151 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick PETIT MUTUELLE MCP domicilié(e) 16 boulevard de la Reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque e-TiK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-TiK est expirée depuis le 20 novembre 2012.


MUTUELLE MCP - 16 boulevard de la Reine, Entreprise régie par le code de la mutualité Agréée 78 M 002846,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 785151697


Patrick PETIT MUTUELLE MCP - 16 boulevard de la Reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Lettre d'informations déstinée à la clientèle