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Marques déposées par la société MUTUELLE MCD
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LA SANTE, ON DOIT TOUS Y ACCEDER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SANTE, ON DOIT TOUS Y ACCEDER
MUTUELLE MCD, Mutuelle Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3872780
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
LA SANTE, ON DOIT TOUS Y ACCEDER de MUTUELLE MCD

Présentation de la marque LA SANTE, ON DOIT TOUS Y ACCEDER

Déposée le 4 novembre 2011 par la société MUTUELLE MCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SANTE, ON DOIT TOUS Y ACCEDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société MUTUELLE MCD domicilié(e) 44 rue Copernic - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE MCD domicilié(e) 44 rue Copernic - 75116 - PARIS - France.

La marque LA SANTE, ON DOIT TOUS Y ACCEDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANTE, ON DOIT TOUS Y ACCEDER est expirée depuis le 4 novembre 2021.

MUTUELLE MCD a également déposé les autres marques suivantes : MCD Santé


MUTUELLE MCD, Mutuelle Livre II du Code de la Mutualité - 44 rue Copernic - 75116 - PARIS - France - SIREN 775688658


MUTUELLE MCD - 44 rue Copernic - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620925 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Inscription le 4 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714448 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.