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Marques déposées par Mutuelle MAS
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MUTUELLE HCR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE HCR
Mutuelle MAS, Mutuelle Soumise aux dispositions de Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3752900
Date de dépôt :
11/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2020
MUTUELLE HCR de Mutuelle MAS

Présentation de la marque MUTUELLE HCR

Déposée le 11 juillet 2010 par Mutuelle MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE HCR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Mutuelle MAS, Mutuelle Soumise aux dispositions de Livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 393 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle MAS domicilié(e) 393 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque MUTUELLE HCR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE HCR est expirée depuis le 11 juillet 2020.


Mutuelle MAS, Mutuelle Soumise aux dispositions de Livre II du Code de la Mutualité - 393 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Mutuelle MAS - 393 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548494 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.