LES MENAGES PREVOYANTS LA SANTE PARTAGEE – DEPUIS 1854

Mutuelle Les Ménages Prévoyants RNM 785 151 689 Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque LES MENAGES PREVOYANTS LA SANTE PARTAGEE – DEPUIS 1854

Déposée le 15 novembre 2005 par Mutuelle Les Ménages Prévoyants RNM 785 151 689 Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MENAGES PREVOYANTS LA SANTE PARTAGEE – DEPUIS 1854 »

Le déposant est Mutuelle Les Ménages Prévoyants RNM 785 151 689 Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 11 rue Albert Sarraut,78028 VERSAILLES cedex - 78028 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Les Ménages Prévoyants Monsieur Richard Hasselmann domicilié(e) 11 rue Albert Sarraut,78028 VERSAILLES cedex - 78028 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MENAGES PREVOYANTS LA SANTE PARTAGEE – DEPUIS 1854 est expirée depuis le 15 novembre 2015.

Mutuelle Les Ménages Prévoyants RNM 785 151 689 Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : VIATISS