Déposée le 24 janvier 2002 par l'association loi 1901 MUTUELLE LA FAMILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « LES MODULABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 MUTUELLE LA FAMILLE domicilié(e) 74, boulevard du Général de Gaulle, BP 309, SIRET 783 806 136 00025,59056 ROUBAIX Cedex - 59056 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle la Famille Service Marketing domicilié(e) 74 boulevard du Général de Gaulle, BP 309,59056 ROUBAIX Cedex - 59056 - France.
La marque LES MODULABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MODULABLES est expirée depuis le 24 janvier 2012.
MUTUELLE LA FAMILLE - Association Loi 1901 - 74, boulevard du Général de Gaulle, BP 309, SIRET 783 806 136 00025,59056 ROUBAIX Cedex - 59056 - France
Mutuelle la Famille Service Marketing - 74 boulevard du Général de Gaulle, BP 309,59056 ROUBAIX Cedex - 59056 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Assurances, mutuelles, caisses de prévoyance Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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