MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE

MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE

Déposée le 25 juin 2007 par la société MUTUELLE INTEGRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la société MUTUELLE INTEGRANCE domicilié(e) 89B rue Damrémont - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 359 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. Doucerain Axel domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE arrivera à expiration en date du 25 juin 2027.

MUTUELLE INTEGRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRANCE , I PRATICIEN , Esprit ESAT Santé & prévoyance , Résid' Fam , Résid mas , Résid mas fam , I TUTELLE , I COLLECTIF , YGEIA , (Marque figurative)