Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE
MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle

Numéro de dépôt :
3440969
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2026
MUTUELLE INTEGRANCE L\'ESPRIT DE SOLIDARITE de MUTUELLE INTEGRANCE

Présentation de la marque MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE

Déposée le 17 juillet 2006 par la société MUTUELLE INTEGRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.

Le déposant est la société MUTUELLE INTEGRANCE domicilié(e) 89 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 359 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.

MUTUELLE INTEGRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRANCE , I PRATICIEN , Esprit ESAT Santé & prévoyance , Résid' Fam , Résid mas , Résid mas fam , I TUTELLE , I COLLECTIF , YGEIA , MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE


MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle - 89 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France - SIREN 340359900


IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2016 n°2621985 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-24

Assurances et finances, caisses de prévoyance, assurances maladie.