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Marques déposées par la société MUTUELLE INTEGRANCE
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I ADHERENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I ADHERENT
MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3825515
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2021
I ADHERENT de MUTUELLE INTEGRANCE

Présentation de la marque I ADHERENT

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la société MUTUELLE INTEGRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I ADHERENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société MUTUELLE INTEGRANCE domicilié(e) 89 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 359 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque I ADHERENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I ADHERENT est expirée depuis le 21 avril 2021.

MUTUELLE INTEGRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRANCE , I PRATICIEN , Esprit ESAT Santé & prévoyance , Résid' Fam , Résid mas , Résid mas fam , I TUTELLE , I COLLECTIF , YGEIA , MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE


MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité - 89 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France - SIREN 340359900


BREMA-LOYER, Le Centralis - 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Assurances et finances, assurances maladie ; caisses de prévoyance ; caisse de retraite ; gérance de compte de dépôt ; information en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, de couverture de personnes et de véhicules.