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Marques déposées par Mutuelle Humanis Familiale
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M, ma mutuelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M, ma mutuelle
Mutuelle Humanis Familiale, Mutuelle

Numéro de dépôt :
4022259
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/07/2023
M, ma mutuelle de Mutuelle Humanis Familiale

Présentation de la marque M, ma mutuelle

Déposée le 24 juillet 2013 par Mutuelle Humanis Familiale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « M, ma mutuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est Mutuelle Humanis Familiale, Mutuelle domicilié(e) 8 Bd Vauban - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, M. Escats Gaël domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Bd de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque M, ma mutuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M, ma mutuelle est expirée depuis le 24 juillet 2023.

Mutuelle Humanis Familiale a également déposé les autres marques suivantes : PARTISANS MUTUALISTES , M , ENTREZ DANS LE MOUVEMENT , M COMME MUTUELLE Entrez dans le mouvement , M COMME MUTUELLE


Mutuelle Humanis Familiale, Mutuelle - 8 Bd Vauban - 59800 - LILLE - France


Cabinet Beau de Loménie, M. Escats Gaël - Immeuble Eurocentre, 179 Bd de Turin - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 19 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°619455 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 5 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772001 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

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