Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUT experts BULLETIN D'INFORMATION POUR LES CONSEILLERS EN ENTREPRISE
MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3329478
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/12/2024
MUT experts BULLETIN D\'INFORMATION POUR LES CONSEILLERS EN ENTREPRISE de MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE

Présentation de la marque MUT experts BULLETIN D'INFORMATION POUR LES CONSEILLERS EN ENTREPRISE

Déposée le 14 décembre 2004 par la société MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MUT experts BULLETIN D'INFORMATION POUR LES CONSEILLERS EN ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la société MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE domicilié(e) 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 518 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, LUC GUEMY domicilié(e) 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND - 44273 - NANTES CEDEX 2 - France.

La marque MUT experts BULLETIN D'INFORMATION POUR LES CONSEILLERS EN ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUT experts BULLETIN D'INFORMATION POUR LES CONSEILLERS EN ENTREPRISE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2024.

MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : VIVALIA , Auréo , MUTUELLE LAM , Santé Essentiel , SANTE ESSENTIEL , MUTUELLE SANTE VIE 1RE force mutualiste regionale , Essentiel Santé , LYBRA RETRAITE , MUTUELLE SANTÉVIE MC15 , NOS INITIATIVES RESPIRENT LA SANTE


MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France - SIREN 538518473


MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, LUC GUEMY - 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND - 44273 - NANTES CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601424 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2014 n°2571569 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-12

Revues, journaux, livres, manuels et manuels professionnels. Publication de revues, journaux, livres, manuels et manuels professionnels ; publication électronique de livres, de revues et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.