Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APESIA
MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3216336
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2023
APESIA de MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE

Présentation de la marque APESIA

Déposée le 20 mars 2003 par la société MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE domicilié(e) 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 518 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION HARMONIE MUTUALITE, LUC GUEMY domicilié(e) 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND - 44273 - NANTES CEDEX - France.

La marque APESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APESIA est expirée depuis le 22 mars 2023.

MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : VIVALIA , Auréo , MUTUELLE LAM , Santé Essentiel , SANTE ESSENTIEL , MUTUELLE SANTE VIE 1RE force mutualiste regionale , Essentiel Santé , LYBRA RETRAITE , MUTUELLE SANTÉVIE MC15 , NOS INITIATIVES RESPIRENT LA SANTE


MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France - SIREN 538518473


UNION HARMONIE MUTUALITE, LUC GUEMY - 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND - 44273 - NANTES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 5 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548134 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603941 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536634 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-07-30

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630684 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Informations, renseignements en matière de prévention de la santé ; Promotion de la santé, organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité pour la promotion de la santé ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; Informations, renseignements, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans les domaines de l'assurance santé, de l'assurance maladie, de la prévoyance et du risque accident ; gestion administrative des contrats d'assurances santé et d'assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; gestion administrative de complémentaire santé ; services d'aide aux démarches administratives permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accidents ou de maladies et des personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité ou d'une incapacité. Services d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; contrats d'assurances, contrats d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; complémentaire santé, ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; services de souscription d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; gestion financière et suivi de contrats d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; courtage dans le secteur de l'assurance santé, de l'assurance maladie, de prévoyance et de risque accident ; services d'aide financière permettant l'insertion et la réinsertion sociale des personnes victimes d'accidents ou de maladies et des personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité ou d'une incapacité. Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; services d'aide médicale permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accident ou de maladie et des personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; assistance médicale permettant le maintien à domicile des personnes victimes d'accidents, de maladies et des personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes victimes d'accident ou de maladie et aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.