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Marques déposées par la société Mutuelle GRM
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VITAMUT 1 A 9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAMUT 1 A 9
Mutuelle GRM, Société Mutuelle Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
1716135
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
18/10/2020
VITAMUT 1 A 9 de Mutuelle GRM

Présentation de la marque VITAMUT 1 A 9

Déposée le 18 octobre 1990 par la société Mutuelle GRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « VITAMUT 1 A 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mutuelle GRM domicilié(e) 15 Rue Rouget de Lisle BP 25 - 71301 - MONTCEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 607 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle GRM domicilié(e) 15 Rue Rouget de Lisle BP 25 - 71301 - MONTCEAU Cedex - France.

La marque VITAMUT 1 A 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITAMUT 1 A 9 est expirée depuis le 18 octobre 2020.

Mutuelle GRM a également déposé les autres marques suivantes : ACSanté , ENTRE NOUS, LA CONFIANCE EST MUTUELLE , Génèse Santé , GROUPEMENT REGIONAL MUTUALISTE GRM LA MUTUELLE SANTE , ACS Santé , ASSURMUT


Mutuelle GRM, Société Mutuelle Code de la Mutualité - 15 Rue Rouget de Lisle BP 25 - 71301 - MONTCEAU Cedex - France - SIREN 778607713


Mutuelle GRM - 15 Rue Rouget de Lisle BP 25 - 71301 - MONTCEAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170865 - Publication au BOPI 2000-04-17

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461111 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

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